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Marques déposées par CTICM
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ECO-POUTRELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-POUTRELLE
CTICM, Centre technique et industriel

Numéro de dépôt :
3723283
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
ECO-POUTRELLE de CTICM

Présentation de la marque ECO-POUTRELLE

Déposée le 19 mars 2010 par CTICM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-POUTRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est CTICM, Centre technique et industriel domicilié(e) Espace technologique L'orme des merisiers - 91193 - SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTICM, Stéphane Herbin domicilié(e) Espace technologique L'orme des merisiers - 91193 - SAINT AUBIN - France.

La marque ECO-POUTRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-POUTRELLE est expirée depuis le 19 mars 2020.

CTICM a également déposé les autres marques suivantes : IRONBIM , CTICM


CTICM, Centre technique et industriel - Espace technologique L'orme des merisiers - 91193 - SAINT AUBIN - France


CTICM, Stéphane Herbin - Espace technologique L'orme des merisiers - 91193 - SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture.